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Epilepsie et conduite

La question du permis de conduire préoccupe de nombreux patients épileptiques, le permis de conduire est synonyme d’indépendance et de mobilité et est indispensable à la planification de la vie quotidienne pour de nombreuses personnes : que ce soit pour se rendre au travail, faire des courses, se rendre à des rendez-vous etc.

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Au volant, une crise d’épilepsie peut entraîner de graves accidents de la circulation et constitue donc un danger pour tous les usagers de la route.

Toute personne qui souffre de crises d’épilepsie n’est généralement pas en mesure de conduire un véhicule à moteur tant qu’il existe un risque important de récidive. Même après une seule crise d’épilepsie, une interdiction de conduire entrera dans un premier temps en vigueur.

Plus de la moitié des patients épileptiques sont contrôlés avec une absence de crise avec un traitement adapté, de sorte que la conduite automobile malgré l’épilepsie n’est pas définitivement exclue, mais ne représente qu’une condition temporaire.

Concernant la conduite, le droit français s’est aligné depuis 2010 avec les instances européennes pour certaines formes d’épilepsie. La décision d’autorisation de conduite ou non, n’incombe pas au médecin, mais aux autorités, à la préfecture. Le patient doit lui-même effectuer toutes les démarches.

Il existe deux types de permis : permis léger (groupe 1) et permis lourd (groupe 2).

L’arrêté du 31 août 20101 pose certains principes généraux pour l’aptitude :

  • Moins de 2 crises en 5 ans.
  • Crise d’épilepsie provoquée, ou crise déclenchée par un facteur qui peut être évité.
  • Première crise.

Pour le groupe 1, pour passer les permis léger (A, A1, A2, B, B1, EB).

  • Le permis de conduire d’un conducteur du groupe 1 fait l’objet d’un contrôle médical périodique tant que le conducteur n’est pas resté 5 ans sans faire une crise.
  • Les personnes épileptiques n’ayant pas fait de crise depuis au moins un an pourront se voir délivrer une autorisation temporaire de conduire si le médecin agréé du permis de conduire juge les conditions réunies.
  • Après une période de 5 ans sans crise, la délivrance d’un permis de conduire sans limitation de durée de validité pour raison médicale peut être envisagée.
  • En cas de modification ou d’arrêt de traitement ordonnés par un médecin, il peut être recommandé au patient de s’abstenir de conduire pendant 6 mois.
  • Cas particulier des crises survenant pendant le sommeil, l’accord est donné seulement s’il s’agit de crises sans troubles de conscience ou sans incapacité. bien que pouvant sembler ne pas affecter la conduite automobile, ces types d’épilepsies requièrent néanmoins une période d’observation d’une année avant que ne soit délivré le certificat d’aptitude à la conduite.
  • Les patients ayant subi une opération chirurgicale pour traiter l’épilepsie pourront être autorisés à conduire après l’observation d’une année sans crise.

L’aptitude à la conduite peut être déclarée au cas par cas, après avis d’un neurologue. Dans tous les cas, il est important de consulter son neurologue ou médecin traitant pour avis.

Pour le groupe 2, pour passer les permis poids lourds.

L’épilepsie ne fait plus partie des affections interdisant totalement la conduite d’un véhicule de type poids lourd. Les directives pour la conduite d’un camion et pour le transport professionnel de passagers sont néanmoins très restrictives en raison des charges plus élevées et des exigences imposées au conducteur.

Les patients épileptiques avec des crises répétées et / ou sous traitement médicamenteux contre l’épilepsie n’ont généralement pas de permis de conduire dans ce groupe.

  • Le candidat ne devra prendre aucun médicament antiépileptique pendant une période d’observation de dix ans au cours de laquelle auront lieu les examens médicaux et examens neurologiques destinés à montrer l’absence d’événement épileptiforme. En cas d’éléments pronostiques favorables, la période pourra être écourtée.

  • L’examen neurologique ne devra révéler aucune pathologie cérébrale notable.

Si ces conditions sont réunies, le conducteur pourra prétendre à l’obtention d’un certificat d’aptitude définitif à la conduite, de la part du médecin agréé du permis de conduire.

Il existe des services d’aide qui compensent les inconvénients en termes de mobilité pour les patients tel que la prestation de compensation du handicap (PCH) qui est une aide personnalisée destinée à financer les besoins liés à la perte d’autonomie des personnes handicapées en matière d’aide humaine, d’aménagement du logement ou du véhicule, de frais liés à des transports ou à d’autres charges liées au handicap. Voir la partie épilepsie et handicap

Vous trouverez ci-dessous l’infographie avec des informations concernant l’épilepsie et la conduite automobile :

Infographie épilepsie et conduite

Sources :

  1. NOR : DEVS1019542A JORF n°0213 du 14 septembre 2010 www.legifrance.gouv.fr

Date de mise à jour le 14/10/2021